Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIAP "LA PASSION DU SUPPORT"
CIAP S.A.

Numéro de dépôt :
1751019
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999
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Présentation de la marque CIAP "LA PASSION DU SUPPORT"

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CIAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIAP "LA PASSION DU SUPPORT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIAP domicilié(e) 5 rue Guy Moquet, 95101 ARGENTEUIL - France.

La marque CIAP "LA PASSION DU SUPPORT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIAP "LA PASSION DU SUPPORT" est expirée depuis le 25 octobre 1999.

CIAP a également déposé les autres marques suivantes : COPIMAT , CIAP , CIAP , CIAP L'ENVIRONNEMENT DE LACREATION ET DE LA COMMUNICATION GRAPHIQUE


CIAP S.A. - 5 rue Guy Moquet, 95101 ARGENTEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

Supports pour la reproduction de documents sur machines NH3 copieurs grande largeur papier ordinaire, supports transparents pour la communication visuelle (rétroprojection) supports papier, calque végétal, film polyester et plastique pour la reproduction copies noir ou couleur issues de copieurs ou imprimantes laser, jet d'encre, thermique et transfert thermique supports pour la conception et la diffusion de dessins sur tables traçantes électromécaniques, électrostatiques, laser thermiques supports magnétiques sur disquettes utilisées sur micro ordinateurs, bandes et disques pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.